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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE MOULIN GAU
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ALBA LA SOURCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALBA LA SOURCE
LE MOULIN GAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1516195
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
16/02/2009

Présentation de la marque ALBA LA SOURCE

Déposée le 16 février 1989 par la Société Anonyme (SA) LE MOULIN GAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « ALBA LA SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MOULIN GAU domicilié(e) LE MOULIN GAU, 81660 PAYRIN AUGMONTEL (dossier no 2136050) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 678 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Louis-Dominique POQUILLON Avocat au Barreau de Castres domicilié(e) (dossier no 2136050) - France.

La marque ALBA LA SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALBA LA SOURCE est expirée depuis le 16 février 2009.

LE MOULIN GAU a également déposé les autres marques suivantes : SUD TISS


LE MOULIN GAU Société Anonyme - LE MOULIN GAU, 81660 PAYRIN AUGMONTEL (dossier no 2136050) - France - SIREN 328678545


Maître Louis-Dominique POQUILLON Avocat au Barreau de Castres - (dossier no 2136050) - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 1999 n°2136050 - Publication au BOPI 1999-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311622 - Publication au BOPI 2000-11-20

Inscription le 11 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271995 - Publication au BOPI 1999-02-11

Fils;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;filature;tissage; teinture et apprêts.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.